CODE D'ÉTHIQUE AU LAC TROIS-SAUMONS
Le Lac Trois-Saumons est un lieu de villégiature privilégié, partagé par des résidents, des familles et des visiteurs qui ont à cœur sa beauté, sa tranquillité et sa qualité de vie.
Afin de préserver cet environnement exceptionnel, le Club des résidents invite chacun à prendre connaissance et à respecter les principes suivants.
NAVIGATION RESPECTUEUSE
• Prendre connaissance des lois fédérales sur la navigation et du Guide de sécurité nautique, et détenir une carte de conducteur d’embarcation lorsque requise.
• Accorder priorité aux embarcations à voile et non motorisées.
• Assurer le bon fonctionnement et la visibilité des feux de navigation du coucher au lever du soleil.
• Adapter la vitesse et le sillage afin de ne pas nuire aux autres usagers ni aux berges, et respecter la limite de 70 km/h.
• Éviter la navigation à moins de 30 mètres de la rive avec une embarcation motorisée.
• S’abstenir d’utiliser une embarcation bruyante ou une motomarine entre 21 h et 9 h.
• Exiger la présence d’un surveillant lors d’activités de ski nautique ou de traction d’équipement sportif.
• Limiter le bruit après 23 h et éviter toute musique sur l’eau entre le coucher et le lever du soleil.
RESPECT DE LA NATURE ET DES LIEUX
• Ne jeter aucun déchet ou objet dans le lac.
• S’assurer que toute embarcation introduite dans le lac a été soigneusement lavée afin de prévenir l’introduction d’espèces envahissantes.
• Respecter les propriétés privées et publiques mises à la disposition de tous et laisser les lieux dans le même état qu’à l’arrivée.
PÊCHE RESPONSABLE
• Connaître et respecter la réglementation provinciale en vigueur, incluant les règles spécifiques concernant la prise et la possession des espèces présentes au lac.
• Maintenir une distance respectueuse des embarcations et des lignes des pêcheurs.
Le respect de ces principes contribue à préserver la qualité de l’eau, la sécurité de tous et l’esprit de collaboration qui caractérise le Lac Trois-Saumons.
LÉGISLATION APPLICABLE POUR LES CONDUCTEUR D'EMBARCATION DE PLAISANCE
1- La Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada et ses règlements connexes s’appliquent aux embarcations de plaisance. La Loi en question comprend les exigences régissant la conduite de tous les bâtiments. Voici certains des règlements qui touchent les embarcations de plaisance au titre de cette loi.
- Règlement sur la compétence des conducteurs d’embarcations de plaisance;
- Règlement sur les petits bâtiments;
- Règlement sur les abordages;
- Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments;
- Règlement sur la pollution par les bâtiments et sur les produits chimiques dangereux.
2- Le Code criminel du Canada s’applique également à la navigation de plaisance. Ainsi, conduire une embarcation avec les facultés affaiblies, ne pas s’arrêter sur les lieux d’un accident et conduire une embarcation qui n’est pas en état de naviguer sont considérés comme des actes criminels.
Transport Canada publie à chaque année un Guide de Sécurité Nautique que vous pouvez facilement trouver sur internet et qui résume la réglementation: http://www.tc.gc.ca/media/documents/securitemaritime/TP-511f.pdf. La Loi et les règlements ont préséance sur ce Guide qui est mis à jour à chaque année. Aussi la Loi et les règlements évoluent et peuvent changer d’une année à l’autre, par conséquent, toujours utiliser une version à jour.